Résultats de recherche pour « Commune (France) » — Wikipédia
détaillés : Liste des communes insulaires de France et Liste des îles de France. Par commune insulaire, il convient d'entendre toute commune dont le territoire... |
janvier 2024, la France ne comptait plus que 34 934 communes hors COM et Ville de Paris. Au 1er janvier 2019, Paris en tant que commune et département disparaît... |
La liste des communes de France les plus peuplées présente les communes françaises ayant au moins 30 000 habitants, classées par leur nombre d'habitants... |
projets correspondants. En France, une section de commune désigne une personne morale de droit public autre que la commune, qui possède sur tout ou partie... |
général des communes de France, Éditions Christian, 1995, 421 p. (ISBN 2-86496-062-1). Armorial des : régions, départements Drapeau de la France Héraldique... |
homonymes, voir Maire (homonymie). Le maire est, en France, le membre du conseil municipal de la commune élu pour en organiser les travaux et exécuter les... |
dont le nombre moyen d'habitants par commune (UAL-2) est proche de la moyenne française de 1 800 habitants par commune. La Nomenclature des unités territoriales... |
population urbaine. En France, la notion a en outre évolué dans le temps. De 1846 à 1954, était réputée urbaine toute commune comptant au minimum 2 000 habitants... |
En France, dans chaque ordre juridictionnel, il existe, pour les juridictions du premier degré, un tribunal de droit commun : pour l'ordre administratif... |
appelé « République française ». Pour d'autres usages du nom « France », voir France (homonymie). Pour d’autres usages du nom « République française »... |
relative à l'ensemble du territoire de la commune. Le tableau suivant donne la répartition des 34 826 communes de France métropolitaine (dont Paris) au 1er janvier... |
L'armorial des communes du royaume de France, dresse l'ensemble des armoiries des bonnes villes du royaume de France . Sous l’Ancien Régime, un certain... |
2 communes : Liste des communes de Saint-Pierre-et-Miquelon Les îles et archipel suivants ne constituent qu'une seule commune (ou partie de commune) insulaire :... |
février 2019, des 1 024 communes touristiques françaises désignées par arrêté préfectoral pour une durée de cinq ans. Commune touristique Station touristique... |
statut de commune nouvelle ; la loi no 2015-292 du 16 mars 2015 relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et... |
agricole ayant son siège dans une commune littorale). Ce recul est manifeste autour des zones urbanisées et dans les communes du littoral où les exploitations... |
50 000 habitants (cette agglomération peut dépasser les limites de la commune) ; communes de densité intermédiaire : au moins 50 % de la population est regroupée... |
municipale fixait les conditions du changement de nom d'une commune : « Le changement de nom d'une commune est décidé par décret du Président de la République... |
janvier 2020). Commune (France) Fusion de communes en France Listes des anciennes communes de France Commune fusionnée (en Europe) Commune associée Liste... |
l'ancienne (Cœur de France). 11 avril 2001 : adhésion de la commune de Farges-Allichamps 14 décembre 1999 : création de la communauté de communes Avant 2013,... |