Association à but non lucratif
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- homonymes, voir association et club. Une association à but non lucratif, aussi appelée association sans but lucratif ou organisme sans but lucratif, est un regroupement...
- homonymes, voir association. Ne doit pas être confondu avec Association à but non lucratif. Cet article doit être actualisé (dernière mise à jour : 19 juillet...
- Congo : Association sans but lucratif ou en abrégé « ASBL » France : Association loi de 1901 Québec : Association. Voir également Association à but non lucratif...
- articles homonymes, voir ONG. Une organisation non gouvernementale (ONG) est une association à but non lucratif, d'intérêt public, qui ne relève ni de l'État...
- Pro BTP (catégorie Article à illustrer Entreprise)à but non lucratif et professionnel : Paritaire : il est géré conjointement par les représentants des entreprises et des salariés du BTP Association à...
- homonymes, voir association. En droit français des associations, l'expression « association loi de 1901 » désigne une association à but non lucratif qui relève...
- Creative Commons (catégorie Article soupçonné de non pertinence)et Commons. Creative Commons Creative Commons (CC) est une association à but non lucratif dont la finalité est de proposer une solution alternative légale...
Adapei (redirection depuis Association départementale d'aide pour l'enfance inadaptée)d'enfants inadaptés) est une association à but non lucratif française organisée en délégations départementales, avec une affiliation à l'Unapei. Elle œuvre dans...
associant ces informations à des références à l'aide d'appels de notes. Une association caritative est une association à but non lucratif dont l'objectif est...- Institut catholique de Vendée (catégorie Page dont la protection est à vérifier)supérieur privé créé en 1990 sous la forme d'une association à but non lucratif. L'ICES est situé à La Roche-sur-Yon, dans le département de la Vendée...
OpenAI (catégorie Organisation non gouvernementale américaine)artificiel, à « but lucratif plafonné », dont le siège social est à San Francisco. Avant mars 2019, elle est reconnue association à but non lucratif. L'objectif...- COSEM-Coordination des œuvres sociales et médicales (catégorie Page utilisant des données de Wikidata à traduire de l'anglais)COSEM-Coordination des œuvres sociales et médicales est une association à but non lucratif de santé française créée en 1945, qui assure l’ensemble des...
- 501c (catégorie Article contenant un appel à traduction en anglais)vingt-huit types d'associations ou d'organismes à but non lucratif qui sont exemptés de certains impôts fédéraux sur le revenu aux États-Unis. Grâce à de telles...
Mageia (catégorie Article contenant un appel à traduction en anglais)Mageia /maʒeja/ est une distribution Linux éditée par une association française à but non lucratif : Mageia.Org. La distribution est née en 2010 d'un fork...
Son siège est situé depuis 1932 à Zurich, en Suisse. Bien qu'étant officiellement une association à but non lucratif, la FIFA génère un chiffre d'affaires...
René Obermann (catégorie Naissance à Düsseldorf)Surveillance (2013-2018) German Startups Association, membre du conseil d'administration (depuis 2019) Association allemande des technologies de l'information...
NRA. National Rifle Association of America La National Rifle Association of America (NRA) est une association à but non lucratif américaine,. Sa principale...
citées, de les associer à des analyses faites par des sources secondaires. L'Association Petits Princes est une association à but non lucratif créée en 1987...- (assistance au suicide) Exit est une association pour le droit de mourir dans la dignité. C'est une association à but non lucratif en Suisse. Elle a été fondée...
Secours catholique (catégorie Association ou organisme lié au catholicisme)catholique Le Secours catholique est une association à but non lucratif créée le 8 septembre 1946 et animée à l'origine par l'abbé Jean Rodhain. Le Secours...
- toutes les corporations semblables de France. Position lucrative : car il vendait en province son droit à des lieutenants. Mais, au siècle suivant, les souvenirs
- d'Etat, Association Flute enchantée contre commune de Craponne, 12 mai 1993, publié au recueil Lebon. ( En l'espèce, une association à but non lucratif occupant
- \Prononciation ?\ neutre Association. Občanské sdružení, association à but non-lucratif (mot-à-mot : association civile). sdružování spolek (Région à préciser) : écouter
- se sont en fait dénoncés comme utilisateur de drogue. Cette association, à but non-lucratif, défend la consommation de drogues douces dans un pays où la
- montant est inférieur à 25 euros L’AFSCM (Association Française pour le “Sans Contact” Mobile) est une association à but non-lucratif régie par la loi de
- comme des richesses à réintroduire dans l'économie. Éric Lombardi, directeur d'Eco-Cycle, organisation de recyclage à but non lucratif américaine « Dans