Cet article est une ébauche concernant l’Union européenne.
Type de traité | Traité d'adhésion à l'Union européenne |
---|---|
Signature | |
Lieu de signature | Athènes (Grèce, Union européenne) |
Entrée en vigueur | |
Condition | Ratification par vingt cinq États |
Dépositaire | Gouvernement italien |
Langues | Estonien, hongrois, letton, lituanien, maltais, polonais, tchèque, slovaque, slovène et les langues officielles de l'Union européenne à cette date |
Le traité d'Athènes ou Traité d'adhésion de 2003 (nom officiel ci-dessous) a été signé le et consacre le cinquième élargissement de l'Union européenne, avec l'entrée de Chypre, de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la Lituanie, de Malte, de la Pologne, de la Slovaquie, de la Slovénie et de la République tchèque.
Il porte modification aux traités instituant la Communauté européenne (TCE) et l'Union européenne (TUE), et est entré en vigueur le .
Le nom officiel du traité d'adhésion est (en français) :
« Traité entre le Royaume de Belgique, le Royaume de Danemark, la République fédérale d'Allemagne, la République hellénique, le Royaume d'Espagne, la République française, l'Irlande, la République italienne, le Grand-Duché de Luxembourg, le Royaume des Pays-Bas, la République d'Autriche, la République portugaise, la République de Finlande, le Royaume de Suède, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (États membres de l'Union européenne) et la République tchèque, la République d'Estonie, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, la République de Hongrie, la République de Malte, la République de Pologne, la République de Slovénie, la République slovaque relatif à l'adhésion de la République tchèque, la République d'Estonie, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, la République de Hongrie, la République de Malte, la République de Pologne, la République de Slovénie et la République slovaque à l'Union européenne. »
This article uses material from the Wikipedia Français article Traité d'Athènes (2003), which is released under the Creative Commons Attribution-ShareAlike 3.0 license ("CC BY-SA 3.0"); additional terms may apply (view authors). Le contenu est disponible sous licence CC BY-SA 4.0 sauf mention contraire. Images, videos and audio are available under their respective licenses.
®Wikipedia is a registered trademark of the Wiki Foundation, Inc. Wiki Français (DUHOCTRUNGQUOC.VN) is an independent company and has no affiliation with Wiki Foundation.